G.H.C. Numéro 31 : Octobre 1991 Page 412

Nouvelles des Archives

          NOTARIAT DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER

     Le microfilmage du notariat, promis par Monsieur Jean 
FAVIER,  est  en cours de réalisation,  mais nous attirons 
votre attention sur quatre éléments différents :

 1°) Le microfilmage a été fait par ordre alphabétique des 
noms de notaires,  sans s'occuper des dates.  On peut donc 
souvent trouver sur un même microfilm la fin des registres 
d'un  notaire  du XVIII° siècle et le début d'un autre  du 
XX° siècle (ou le contraire), ce qui rend l'ensemble de la 
bobine non communicable. Il est donc urgent, et simple, de 
couper ces microfilms pour mettre en circulation la partie 
communicable.
Exemple :  Notariat Guadeloupe,  bobine 181, Cicéron 23 12 
1899 à mars 1900 et Cicéron 14 1 1777 à 15 7 1779;  bobine 
695, Michelon 16 4 1912 à 30 12 1912 et Mimerel 7 1 1777 à 
27 1 1777.

 2°) Le microfilmage fait il y a quelques années à Fontai- 
nebleau  est  parfois  de  si  mauvaise  qualité  que   le 
microfilm est inutilisable. Cela n'est pas obligatoirement 
dû à la "mauvaise qualité du registre original" mais à une 
cause technique :  flou de bougé,  sur et sous exposition, 
etc.  Il  faudrait  refaire le microfilmage  d'un  certain 
nombre de registres des premiers notaires de la Guadeloupe 
en particulier. 
Exemple  :  Maîtres Chuche (155),  Dupuch  (263),  Cicéron 
(181), etc.

 3°) Le  microfilmage des répertoires de notaires n'a  pas 
été  fait  (sauf,  bien sûr,  quand ils sont intégrés  aux 
registres). Il faudrait l'ajouter en priorité au programme 
de microfilmage en cours.

 4°) Le  microfilmage du notariat de St-Domingue  n'a  été 
fait  que  pour  une  infime  partie  :   les  répertoires 
(5Mi/1366  à 1371),  mais sans les indispensables  "cubes" 
par ordre alphabétique des parties,  et quelques registres 
(5Mi/1372  à 1410),  selon une logique non  apparente,  ni 
alphabétique,  ni  chronologique,  ni géographique.  Quand 
sera-t-il  continué ?  Il est à Aix-en-Provence et  non  à 
Fontainebleau comme les registres en cours de microfilmage.

   REGISTRES D'ETAT CIVIL DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER

     Quand Monsieur Jean Favier prit la décision d'envoyer 
à  Aix-en-Provence  les  Archives d'Outre-Mer  de  la  rue 
Oudinot,  il  s'engagea  à microfilmer ces Archives  et  à 
laisser  aux  Archives nationales à Paris la copie de  ces 
microfilms.

     Or,  si nous disposons bien des registres paroissiaux 
et  d'état civil microfilmés par les  Mormons,  ce  micro- 
filmage  s'est  arrêté en 1870.  Depuis,  21 ans  se  sont 
écoulés  et les années 1870-1891,  communicables,  sont  à 
Aix-en-Provence,  non microfilmées.  Quand  des membres de 
notre Association écrivent à Aix pour obtenir des actes de 
cette période, en donnant les références précises, on leur 
répond  souvent  qu'il  est impossible  de  faire  quelque 
recherche que ce soit.
     Nous souhaiterions donc vivement que le  microfilmage 
reprenne  à  partir de 1870 et que la copie  du  microfilm 
soit  envoyée  d'une  part au CARAN et  d'autre  part  aux 
Archives départementales concernées de Guadeloupe, Guyane, 
Martinique et Réunion.



     Par  ailleurs,  le microfilmage des tables décennales 
de la même période est fait et le microfilm est au  CARAN. 
Monsieur  Ermisse  avait  promis  d'en  envoyer  copie aux 
Archives départementales d'Outre-Mer  concernées,  ce  qui 
n'a pas encore été fait, à notre connaissance. 

     Enfin,  il serait vivement souhaitable de microfilmer 
ce  qu'on appelle à la Section Outre-Mer les "cubes" :  10 
ans  (Martinique  et  Guyane) ou 20  ans  (Guadeloupe)  de 
tables du XIX° siècle, classées par ordre alphabétique des 
personnes,  toutes  communes confondues.  Bien  sûr,  avec 
double du microfilm envoyé aux Archives des quatre  dépar- 
tements d'Outre-Mer.

        ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MARTINIQUE

     Le  but  premier  des Services  d'Archives  étant  la 
conservation du patrimoine, nous vous signalons notre vive 
inquiétude pour trois fonds d'archives qui sont en un seul 
exemplaire non microfilmé aux Archives départementales  de 
la Martinique et courent un grave risque de détérioration.

 1°) Registres des "Nouveaux Citoyens" de 1848 : indispen- 
sables   pour  permettre  aux  nombreux  martiniquais   de 
retrouver leurs racines.

 2°) Registres  du  Conseil  Souverain de  la  Martinique, 
série B, 1712-1791
(19 registres).     
Madame   Liliane  Chauleau  en  a  fait   un   remarquable 
"Inventaire  analytique",  édité en 1985 à Fort-de-France, 
avec le concours du Conseil général de la  Martinique.  Il 
est  regrettable que le document original ne soit  consul- 
table qu'à la Martinique.

 3°) Registres paroissiaux anciens
Treize  communes  de  la Martinique,  dont le  double  des 
registres  envoyé  à Versailles en 1777 commence  en  1763 
(double  microfilmé) ont en fait des registres  antérieurs 
conservés à la Martinique. Il s'agit de :
     Les Anses d'Arlet (1672)      Rivière Salée (1732)  
     Le Diamant (1754)             Sainte-Anne (1738)    
     Fort-Royal (1679)             Saint-Esprit (1758)   
     Le François (1697)            Sainte-Luce (1702)    
     Le Lamentin (1689)            Les Trois-Ilets (1750)
     Le Marin (1669)               Le Vauclin (1719)     
     Rivière Pilote (1710)
     
Le   microfilmage  conservatoire  de  ces  registres   est 
d'autant  plus  nécessaire  qu'un de  nos  adhérents  nous 
signale que, par exemple, le registre du Diamant de 1672 à 
1763  aurait  disparu des Archives  départementales  avant 
1976,  à l'occasion du déménagement des Archives,  de même 
que  le  registre du Cul-de-Sac-à-Vache de  1692  à  1763, 
retrouvé au presbytère et déposé aux Archives. 

     Il  serait donc extrêmement urgent de microfilmer ces 
trois séries de documents et,  bien entendu, d'envoyer une 
copie du microfilm au CARAN et une autre à Aix-en-Provence

     Notre  Association souhaite savoir par ailleurs  dans 
quelles  conditions elle pourrait acquérir ces  microfilms 
pour en effectuer le dépouillement.




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Révision 26/08/2003