COOPÉRATION	RÉPONSES

de Jacques de Cauna : DUPERRIER, DUPERIER, à Saint-Domingue (p. 5612-13, et 5933-34, 5850-53)

	J’avais relevé il y a quelques années dans les registres paroissiaux du Cap-Français l’acte de baptême le 28 janvier 1788 de Claire-Eulalie, quarteronne libre, âgée de deux mois environ, fille illégitime de la nommée Marie-Josèphe DUPERRIER, mulâtresse libre. Parrain : Jean LEJEAN [ou LEGEARS ?, d’après la signature], marraine : Marie-Christine LAGNOU, mulâtresse, qui a également signé.
	Il exista donc des Duperrier de couleur à Saint-Domingue.

RÉPONSES

93-49 NEALE (O'NEILL ?), PLISSONNEAU (Martinique, 18e)
(p. 3883-3884, 841, 798) Voir 95-11
94-59 VATBLÉE-BALLY (Martinique, 18e-20e)
(p. 1087, 1056, 1036)
Les 9 et 16 juin 1849 la Cour d’appel de Paris prit un arrêt MORIN c. Bernard FEISSAL, arrêt évoquant le sieur VATBLÉ, de la Martinique. On lit : 
« M. Morin, pharmacien à Saint-Pierre (Martinique), avait pour commis un sieur Vatblé, aux appointements de 172 fr. par mois. Le sieur Bernard Feissal, créancier du sieur Vatblé d'une somme de 19,247 fr. 77 cent, a formé, le 12 juillet 1844, entre les mains de Morin, une saisie-arrêt sur le sieur Vatblé. Le 9 août 1844, le sieur Morin fit sa déclaration affirmative, portant que Vatblé est son commis aux appointements de 172 fr. par mois, mais qu'il ne lui doit rien et ne lui devra rien à l'avenir, attendu que les mois de juin et de juillet 1846 avaient été payés d'avance avant la saisie-arrêt, et que, précisément pour éviter toute retenue de cette nature par voie de saisie, le sieur Vatblé reçoit désormais chez le sieur Morin, avec le logement et la table, au lieu de 172 fr., une remise qu'il prélève immédiatement sur les recouvrements dont il est chargé. M. B. Feissal prétend qu'il y a là collusion entre le patron et le commis, et qu'il y a lieu de punir cette déclaration frauduleuse comme s'il n'avait pas été fait de déclaration et de justification, conformément à l'article 577 du Code de procédure. » etc. 
Cf. pp. 440-1 du Journal de chimie minérale, de pharmacie, de toxicologie, et revue des nouvelles scientifiques nationales et étrangères … Tome V, IIIe série.- Paris : Labé, libraire, 1849.	P. Baudrier
NDLR
Il s’agit bien entendu d’un membre de la famille BERNARD de FEISSAL.
95-11 O'NEILL (18e)
(p. 1288) et les pages de 93-49 : voir ci-dessus
Un arrêt TAAFFE c. la veuve BELLEW de la Cour de cassation, en date du 19 mai 1830, pourrait permettre de remonter la généalogie O’NEILL de la Martinique : 
« En 1783, mariage de Rose O'NEILL, française, avec Laurent BELLEW, irlandais d'origine, sous le régime de la communauté. 
- En 1797, les époux Bellew se rendirent en Angleterre, où ils restèrent jusqu'en 1815, époque où ils revinrent en France, à Amboise, près Tours, ou ils établirent leur domicile.
- Depuis, les époux Bellew achetèrent plusieurs inscriptions sur le grand-livre. Deux d'entre elles, l'une de 2,250 fr., et l'autre de 1,341 fr., sont ainsi conçues : « Bellew Laurent et Rosé O'neill, usufruitiers, la nue propriété et les arrérages au survivant d'eux. »
- Le 5 mars 1825, Bellew décéda, après avoir institué sa femme usufruitière de tous ses biens.
- La veuve Bellew, devenue propriétaire des deux rentes de 2,250 fr. et 1,341 fr., voulut les faire inscrire en son nom personnel ; mais le trésor s'y refusa, sous le prétexte qu'il y avait une différence dans les prénoms. Elle assigna alors l'agent judiciaire du trésor, pour voir condamner le Trésor à faire le transfert demandé. 
- En cet état, un sieur TAAFFE, anglais de naissance, se prétendant légataire du sieur Bellew, en vertu d'une lettre datée de Londres, du 19 juillet 1806, intervint pour s'opposer à ce changement et proposa un déclinatoire, fondé sur sa qualité d'Anglais et sur celle d'Anglaise de la dame Bellew.
Le 24 mars 1827, jugement du tribunal de la Seine qui rejette le déclinatoire et ordonne qu'il sera délivré à la dame Bellew un nouvel extrait d'inscription, conformément à la loi du 38 floréal, an 7, en ces termes : « […] - Attendu d'ailleurs qu'il n'a pas été contesté dans la cause que la dame Bellew, née à la Martinique, ne soit d'origine française, et qu'il est suffisamment établi que la dame Bellew, depuis la mort de son mari, a continué de résider en France, où elle résidait auparavant ; qu'elle a ainsi, aux termes de l'article 19 du code civil, recouvré la qualité de Française, qu'elle avait perdue par son mariage ; […] 
La COUR ; […] Attendu que […] si la dame Rose O'neill, veuve Bellew, née française, avait perdu cette qualité en épousant un étranger, elle l'avait recouvrée de plein droit par la continuation de sa résidence en France, après le décès de son mari, habitant avec elle à Amboise, près Tours, où il était décédé ; […], etc.
Cf. pp. 86-87 de la Jurisprudence Générale paraissant périodiquement […] par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz, son frère, tome 18, Paris, Au Bureau de la Jurisprudence Générale, 1850.
		P. Baudrier
NDLR
M. et Mme André, à qui nous avions communiqué l’acte complet, nous répondent, en remerciant Pierre Baudrier pour cette piste : « Nous connaissions le mariage de Rose O'NEILL et Laurent BELLEW :
Marie Rose Mathieu O'NEILL 
o 18/05 b 11/07/1764 Basse Pointe, Martinique ; parrain Mathieu Prunes Duvivier

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Révision 22/06/2017