Les Archives militaires (1)   Christian Mazenc

(NDLR Nous publions cet article en raison de son intérêt pour les recherches généalogiques en métropole de certains d'entre vous car les lois citées ne s'appliquaient pas, au début, dans les colonies françaises, c'est-à-dire, pour nous, aux originaires des Antilles et de la Guyane, qui ne sont départements français que depuis 1946. Cependant, le 23 novembre 1913 fut signé le décret rendant applicables aux colonies les lois de recrutement militaire de la Métropole) 

Ainsi que l'écrit avec beaucoup d'à propos notre ami, Philippe Rossignol, dans "Généalogie et Histoire de la Caraïbe", « nous ne faisons pas de la prosopographie. (nouveau terme à la mode pour les historiens et les "sociétés savantes")... Nous ne sommes pas des collectionneurs de papillons morts, l'historien n'est pas un "compilateur" des écrits antérieurs. Les uns et les autres, quand ils sont sérieux, consultent les documents et s'y réfèrent... »

D'aucuns nous reprochent de par nos recherches généalogiques de verser dans la "nostalgie". Je pense qu'il n'en est rien. Un seul désir nous habite : Rendre la vie afin de mieux la transmettre. Etre un maillon et rien de plus. .Au nombre des sources complémentaires qui "n'ont pas encore été prédigérées" on peut utiliser avec un peu de patience et de savoir-faire les Archives militaires, en leurs nombreux dépôts.

De quelques rappels historiques:

1. 1789-1798
En un autre article, j'ai en son temps traité des recherches dans les dossiers militaires avant la Révolution. Pour mémoire, je citerai les "milices provinciales" que vous pourrez rechercher en série C, dans les dépôts d'archives départementaux.
En 1789, lors de la Révolution, l'armée de métier est dissoute, "la patrie étant en danger". Dès 1791 et jusqu'en 1798, par une série de décrets successifs, selon les besoins du moment, on dressera des listes des citoyens par départements, que vous pourrez trouver en série "L" (archives de la période révolutionnaire); on enrôle des soldats avec les anciens de métier. Les archives les concernant sont souvent classées par canton. Pensez à revoir la géographie administrative de la France, au lendemain de la réforme de l'An VIII. Certains d'entre eux disparurent. On consultera, selon les dépôts, soit l'Inventaire sommaire soit, à défaut, le répertoire numérique de la série L.

2. 1798-1940
La loi Jourdan
Afin de pallier l'imprévision du nombre des volontaires ou des engagés, le Consulat, par un décret de 1798, rendit le service militaire obligatoire pour tous et pour une période de cinq ans (hommes majeurs, célibataires ou veufs sans enfants âgés de moins de 40 ans). Napoléon 1er étendit la dispense aux séminaristes et aux soutiens de famille.
Le principe de l'universalité eut ses détracteurs ainsi que ses déserteurs, fort nombreux, vers la fin du 1er Empire. Dans cette période on assista à un autre phénomène. Afin d'échapper à la conscription, des mariages d'hommes, avant l'âge d'être appelés sous les drapeaux, avec des femmes plus âgées qu'eux furent relativement nombreux ainsi que les testaments que l'on ne manque pas de trouver en série "E" dans les minutes notariales.
La durée du service militaire était de cinq ans. Le tirage au sort hérité des "milices provinciales" était maintenu. La possibilité de remplacement apparut dès 1802. Ce système permit à la France de disposer d'un minimum de 400.000 hommes sous les drapeaux.

La loi Gouvion Saint Cyr
Sous la Restauration, en réaction à la Révolution et l'Empire, et face à l'impossibilité de réunir les 200.000 volontaires nécessaires, éventuellement, à la défense de la France, on instaura dès 1814 le système du volontariat. En 1815, on prit d'autres dispositions. Par la loi dite "Gouvion Saint-Cyr", du 10 mars 1818, on décréta un système de mixité avec des volontaires et des appelés.
- recensement annuel des jeunes gens lors de leur 20e année.
- effectif permanent de 240.000 soldats. 
- durée du service 6 ans.
- tirage au sort et éventuellement remplacement pour les "mauvais numéros" : le nombre de soldats était déterminé par le ministère de la Guerre et réparti par département, au prorata du nombre des jeunes gens recensés l'année précédente à l'appel. Le tirage au sort se déroulait au niveau de chaque canton. Un canton devait fournir 50 soldats et, s'il y avait 120 appelés, ceux qui tiraient "du chapeau" les 50 numéros les plus faibles, de 1 à 50, étaient dits les "mauvais numéros".

Une ordonnance du 15 juin 1824, porta la durée légale du service militaire à 8 ans, faute de volontariat, avec, en corollaire toujours, le tirage au sort ainsi que la possibilité de remplacement.

La loi Soult (1832)
Depuis 1830, la France vit sous "la Monarchie de Juillet" Louis Philippe est roi des Français. Le grand problème de la France se trouve être, depuis le 31 janvier 1830, la conquête ou la "pacification" de l'Algérie. Les troupes d'Orient sont rentrées de Grèce. La durée du service militaire est ramené à 7 ans, toujours selon les mêmes modalités

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Révision 07/06/2017